Marque expirée - Marque en non vigueur

S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet
Charley MUSCAT

Numéro de dépôt :
3510523
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/07/2017
S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l\'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet de Charley MUSCAT

Présentation de la marque S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet

Déposée le 2 juillet 2007 par Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet »

Le déposant est Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet est expirée depuis le 2 juillet 2017.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO


Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France


Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON - 13690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.